Déposée le 26 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEXA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP domicilié(e) ZI - 1 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque HEXA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERICAP, société à responsabilité limitée - ZI - 1 Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC - France - SIREN 377986773
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Capsules de bouchage métalliques. Capsules de bouchage non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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